INFORMATIONS LÉGALES
Réseau de transport ORIZO
Exploité par la SPL TECELYS
110 rue Gallias CS 50200 84918 Avignon Cedex 9
service-client.orizo@tecelys.fr
S.A. au capital de 920 000€ • Siret : 535 245 716 00050
Directeur de publication : Daniel Audibert
Réalisation initiale du site : Koredge
Hébergement : Koredge
Déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés : déclaré le 29 septembre 2003 (numéro 876459) et validé le 20 octobre 2003 (avis AT 035880).
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
Vous consultez actuellement le site orizo.fr ou l’application mobile Orizo de la SPL TECELYS L'utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d'utilisation présentes. Si un des éléments présents sur le site lèse les droits d'un tiers, cet élément peut être retiré sur simple demande justifiée via le formulaire de contact sur orizo.fr ou par courrier (adresse mentionnée dans les informations légales).
LA CONSULTATION DU SITE
Ce site a un caractère informatif et sa consultation ne peut en aucun cas remplacer un entretien personnalisé avec un collaborateur ORIZO. La SPL TECELYS ne saurait être considérée comme responsable de toute utilisation qui pourrait être faite du contenu de ce site, de quelque façon que ce soit. Les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif. La présence de liens hypertexte vers d'autres sites Internet ne peut engager SPL TECELYS et le réseau de transport Orizo sur le contenu de ces sites. Les informations en consultation sur ce site sont proposées sous réserve d'erreur et d'omission. Les dates figurant sur le site ne sont données qu'à titre purement indicatives. Les informations contenues dans le site peuvent faire l'objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis.
LE CONTENU DU SITE
Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de SPL TECELYS et du Grand Avignon. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute courte citation, devront être mentionnés le nom de l'auteur et la source.
CLAUSE DE NON RESPONSABILITE
SPL TECELYS décline toute responsabilité quant aux informations communiquées sur ce site, qui peut comporter des inexactitudes ou omissions. Ces informations sont fournies à titre indicatif, ne sont pas nécessairement complètes et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
SPL TECELYS ne saurait être non plus responsable de tous dommages, provoqués à raison de l'accès au site, de l'impossibilité d'y accéder par quiconque ou de son utilisation.
SPL TECELYS n'est pas responsable des informations apportées par les différents liens vers d'autres sites et sur le contenu de ceux-ci.
REGLEMENT DES LITIGES
Si vous n’êtes pas satisfait du traitement de vos données personnelles vous pouvez à tout moment contacter le service communication par email service-client.orizo@tecelys.fr ou adressez un courrier à SPL TECELYS - 110 rue Gallias CS 50200 84918 Avignon Cedex 9. La SPL TECELYS est adhérente de MTV - Médiation du tourisme et voyage. Si la réponse apportée par la SPL Tecelys, réseau Orizo à votre réclamation ne répond pas à vos attentes, vous pouvez vous adresser au Médiateur Tourisme et Voyage dans un délai d’un an à compter de la date d’enregistrement de votre réclamation auprès de notre service client Orizo. Le Médiateur Tourisme et Voyage peut être saisi directement par internet en téléchargeant le formulaire de saisie : http://www.mtv.travel et en le retournant complété à l’adresse suivante : MTV Médiation Tourisme Voyage - BP 80 303 - 75823 Paris Cedex 17.
LES LIENS HYPERTEXTES
La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l'objet d'une autorisation expresse préalable auprès de client.orizo@tecelys.fr
Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
- d'un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
- d'un lien vers une page intérieure du site,
- d'un lien à travers des fenêtres (framing),
- d'un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
- et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.
LES FICHIERS PDF
La nature et le volume de certains documents nous ont conduits à choisir le format PDF (portable document format) d'ADOBE pour les mettre en ligne. Ce format contenant du texte et des images, vous permet de consulter, de sauvegarder et d'imprimer en conservant leur mise en page initiale des documents de toutes natures. Pour lire les fichiers PDF, "Acrobat Reader" logiciel gratuit doit être installé.
RÉSERVATION DU NOM DE DOMAINE
Les adresses ci-dessous sont réservées par le GRAND AVIGNON :
www.orizo.fr et www.orizo.com
COYPRIGHT
Si l’un des éléments d'illustration présents sur le site lèse les droits d'un tiers, cet élément peut être retiré sur simple demande justifiée. Merci d'adresser votre demande au service Communication via le formulaire de contact sur orizo.fr ou par courrier.
L'ensemble des illustrations présentes sur ce site ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation de l’entreprise SPL TECELYS. Merci d'adresser votre demande à : SPL TECELYS Service Communication - 110 rue Gallias CS 50200 84918 Avignon Cedex 9
DROITS DE REPRODUCTION
Les informations présentées sur le site sont publiques et ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. La reproduction des pages de ce site est possible à condition de respecter l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d'aucune sorte).
VIDEOS
SESAM (autorité de contrôle de l'exploitation en ligne d'œuvre des répertoires) : déclaration effectuée le 22 septembre 2009 (numéro ASR0021591).